Concessions de terres aux anciens combattants

Cliquez sur les titres ci-dessous pour obtenir des renseignements sur chaque sous-série : portée et contenu, liens vers les instruments de recherche et descriptions de niveau inférieur.

• Mandats des terres des primes militaires de la rébellion du Nord-Ouest et certificats d'argent, 1885-1913 (RG15-D-II-9)
• Mandats des terres militaires de la rébellion de la rivière Rouge, 1870-1908 (RG15-D-II-9)
• Certificats de terre récompensant les volontaires de l'Afrique du Sud (RG15-D-II-9-h)

Certains dossiers sont interrogeables par nom.

• Allez à la page Recherche dans la collection
• Cliquez sur Recherche avancée
• Dans le champ Jeu de données, sélectionnez Collections et fonds
• Dans le champ Expression exacte, entrez RG15
• Dans le champ Tous les mots, entrez le nom d’une personne
• Dans le champ Un de ces mots, entrez land, scrip, grantee ou warrant (terre, certificat, concessionnaire ou concession)

Le ministère des Affaires indiennes gérait les programmes d'établissement de soldats pour les anciens combattants autochtones en vertu de La Loi sur les Indiens (Établissement de soldats) de 1927. Les dossiers se trouvent dans le groupe d’archives RG10. Certains concernent un seul ancien combattant, alors que d’autres portent sur un groupe.

Les dossiers contiennent notamment l’information suivante :

• Appartenance à une bande
• Numéro de matricule et dates d’enrôlement et de décharge
• Âge et état matrimonial
• Nom de l’épouse et âge des enfants
• Antécédents professionnels et expérience agricole
• Emplacement des terres et détails

Pour chercher un dossier :

• Allez à la page Recherche dans la collection
• Cliquez sur Recherche avancée
• Dans le champ Jeu de données, sélectionnez Collections et fonds
• Dans le champ Expression exacte, entrez RG10
• Dans le champ Tous les mots, entrez « soldier » et le nom d’une personne, d’une agence, d’une réserve ou d’une bande

Voici deux exemples de dossiers que vous pourriez trouver :

• Six Nations Agency – Soldier Settlement – Lloyd Ricely Longboat, 1919-1935 (RG 10, volume 7517, dossier 25,032-76, microfilm C-14799)
• Kamloops Agency – Soldier Settlement – Correspondence regarding numerous soldier settlers in this agency, 1919-1935 (RG 10, volume 7527, dossier 25,154-1, microfilm C-14804)

Commission d’établissement des soldats

Grâce à la Loi d’établissement de soldats (1917 et 1919) et à la Loi sur les terres destinées aux anciens combattants (1942), les vétérans de la Première et de la Seconde Guerre mondiale ont pu acquérir des terres, du bétail et du matériel à l’aide de prêts gouvernementaux.

BAC ne conserve pas de copies des dossiers de la Commission d’établissement des soldats, mais possède des microfilms de l’index sur fiches. Ces dernières sont classées par nom et comprennent le numéro de dossier de l’ancien combattant à la Commission.

• Première Guerre mondiale : Veterans claim cards, 1914-1924 (RG 38-E-1-b)
  • La description de cette sous-série comprend un lien vers l’instrument de recherche, qui montre le contenu des microfilms. Lorsque vous connaissez le numéro du microfilm dont vous avez besoin, cliquez sur le lien vers le microfilm numérisé.
• Seconde Guerre mondiale : Veterans’ account card indexes, 1956-1980
  • La description de cette sous-série comprend un lien vers l’instrument de recherche, qui montre le contenu des microfilms. Ces microfilms ne sont pas numérisés.

Anciens Combattants Canada conserve les documents de la Commission pour les anciens combattants de la Première et Deuxième Guerre mondiale. Notez que tous les documents n’ont pas survécu. Pour demander de tels documents, utilisez le formulaire de demande d’accès à l’information et de protection des renseignements personnels de ce ministère.